Histoire d’une maltraitance : Les filles du Bon Pasteur

Il faut avoir le cœur bien accroché pour lire ces horreurs sur 135 pages. « Enfances volées,  » Le Bon Pasteur « , nous y étions » de Michelle-Marie Bodin-Bougelot, paru en 2009, retrace le parcours de onze filles dans les maisons tenues par la Congrégation du Bon Pasteur1. Le lecteur traverse quarante années de calvaire entre 1930 et 1970, enfer décrit par ces « caractérielles », des « filles qui avaient fait la vie », qui avait « fauté »…

Evidemment, les faits reprochés à la Congrégation de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur (dite Congrégation du Bon Pasteur)1 datent d’il y a quelques décennies et les victimes, aujourd’hui, sont âgées. Mais la souffrance est toujours là. En dehors du téléfilm réalisé par Harry Cleven en 2007 qui traite des manquements au sein de la Congrégation du Bon Pasteur – Les Diablesses –, nous n’en avions jamais entendu parler jusqu’à ce qu’une victime nous saisisse il y a quelques semaines, nous renvoyant à l’ouvrage écrit par Michelle-Marie Bodin-Bougelot, Enfances volées, « Le Bon Pasteur », nous y étions, rédigé en 2009. Ce livre sera d’ailleurs réédité par Golias d’ici décembre prochain. Michelle-Marie est une femme qui ne manque pas de punch dans la nature berrichonne qui l’environne, en compagnie de ses chats, admirative de la vie qui se déploie chaque jour sous ses yeux. Elle n’a pas subi directement les méfaits des Sœurs du Bon Pasteur liées à la Congrégation basée à Angers (c’est une grande famille, tentaculaire quasiment) mais ceux du « Bon Pasteur noir » (en raison de l’habit noir porté par les religieuses quand celles d’Angers étaient vêtues de blanc). Elle a retranscrit en plus du sien dix témoignages de « filles » placées chez les religieuses du Bon Pasteur. D’inspiration eudiste, la Congrégation du Bon Pasteur a créé en France nombre de centres éducatifs accueillant des « filles qui ont fait la vie » (comme on le disait à l’époque) ainsi que des jeunes filles abandonnées par les familles ou placées chez les sœurs par la justice. Dans l’optique d’une reprise en main, beaucoup de ces jeunes filles, ayant commis de petits délits ou subi viols et incestes, vécurent un enfer dans ces maisons qui les formaient à devenir de bonnes épouses sachant coudre et tenir une maison. Et les témoignages décrivent tous les mêmes horreurs.

Il ne s’agit pas pour nous de stigmatiser la Congrégation du Bon Pasteur aujourd’hui ; mais interpellés par ces témoignages, nous avons souhaité en savoir davantage. Nous devons reconnaître qu’elle ne fut pas la seule à sévir : en Irlande, les couvents de la Madeleine inspirèrent en 2002 le film The Magdalene Sisters, que cite du reste Sr Véronique Margron, dominicaine de la Présentation et présidente de la Conférence des religieux et religieuses de France (CORREF), dans les réponses qu’elle a bien voulu apporter à nos questions. Qu’elle en soit ici remerciée sincèrement. On retrouve en effet les mêmes manquements à l’humanité aussi bien dans les couvents de la Madeleine qu’à la Congrégation du Bon Pasteur en France et ailleurs. Ainsi aux Pays-Bas, un récent article évoquait « 15.000 esclaves hollandaises des Sœurs du Bon Pasteur ». En vérité, jusque dans les années 1970 et au moins à partir des années 1930-1940 (selon le plus ancien témoignage reçu par Michelle-Marie Bodin-Bougelot), dans toutes les maisons tenues par les Sœurs du Bon Pasteur, en France et ailleurs, c’étaient la rigidité et la fermeté qui régissaient la vie quotidienne de ces malheureuses. Pas toutes bien sûr : Sr Patricia Diet, actuelle provinciale de la Congrégation du Bon Pasteur d’Europe-BFMN (Belgique, France, Magyarorszag [Hongrie] et Nederland [Pays-Bas]) depuis juillet 2017 que nous avons interrogée et que nous remercions vivement pour ses réponses, note : « Nombre de femmes disent encore aujourd’hui : que serions-nous devenues si nous n’avions pas reçu de formation pendant notre placement ? » Michelle-Marie ne le nie pas : elle admet que pour certaines filles, mieux valait la galère du Bon Pasteur que l’enfer familial. Mais elle ajoute aussi qu’elle a cherché des témoignages positifs en vain.

Autre responsabilité à signaler : celle de l’Etat, lequel plaçait ces jeunes filles chez les religieuses, sans prendre la peine d’enquêter concrètement – les inspections, selon nos sources, étaient franchement bâclées et les religieuses, prévenues, amélioraient l’ordinaire pour l’occasion – et se dédouanaient de ses obligations, à la Ponce Pilate. C’était l’époque où l’état déléguait sa mission sociale aux instituts religieux ; dans ces années d’après-Seconde Guerre mondiale, il avait autre chose à penser que de sortir de la misère celles et ceux qui y étaient nés (et ils étaient légion). A juste titre, Sr Patricia parle de « demander collectivement pardon » car « nous pourrions dire que nous avons tous failli à certains égards : les familles, l’institution scolaire et éducative, le système judiciaire et nous-mêmes institutions éducatives ». Pas seulement. Michelle-Marie estime, elle, que « tous les catholiques sont responsables car beaucoup savaient à l’époque ce que nous vivions au Bon Pasteur et pas un n’a levé le petit doigt ». Là comme dans les abus sexuels, le silence est d’or alors que c’est la parole qui libère et ne demande qu’à se libérer. Sr Patricia Diet évoque un travail universitaire mené par des historiens sur le passé de la Congrégation dont elle a la charge aujourd’hui. Aucun travail sérieux ne pourra être mené sans les témoignages d’Enfances volées. Ce serait reconstruire l’histoire s’ils n’étaient pas pris en compte.

1. Actuellement, la Congrégation du Bon Pasteur, ce sont « près de 3.500 sœurs et 15.000 partenaires laïcs présents dans 70 pays sur les cinq continents » (http://www.bonpasteur-musee.org/qui-sommes-nous)

Maréchal, la voilà !

L’extrémisme se porte bien chez les jeunes semble-t-il et la relève est assurée. Pourtant, le phénomène est peu commenté, certains politistes ou journalistes, en particulier Gaël Brustier (Slate.fr), affirment même que LMPT, Sens commun, et le mouvement néoconservateur en général ont perdu la bataille politique et culturelle. Il y aurait « retour fracassant des cathos de gauche »1, ce dont témoignerait la prise de position récente du mouvement rural de jeunesse chrétienne, qui a fait l’objet d’un certain écho médiatique en janvier 2018 en revendiquant l’avortement comme un droit fondamental et en se démarquant de la Marche pour la vie (l’une des composantes de LMPT). Erreur de jugement ou manœuvre de diversion ? 

Marion Maréchal (ex Le Pen) a pris la parole sous l’égide du magazine L’Incorrect et de l’association versaillaise Les Éveilleurs d’espérance (1) à la soirée conférence cocktail organisée le jeudi 31 mai dernier dans le 15e arrondissement de Paris, à la Palmeraie. Parmi les invités, on remarque Chantal Delsol, Béatrice Bourges, Jean Sévilla, Charles Beigbeder, Élisabeth Lévy, Gérard Leclerc, Emmanuelle Ménard, Jean-Frédéric Poisson. Toutes les nuances de gris sombre au noir du néoconservatisme, des ex-fillonistes aux intégristes, se déclinent dans un public (très jeunesse dorée versaillaise) de l’événement intitulé « Débranchons Mai 68 »(2). Il s’agissait de « dézombifier » (l’expression est empruntée à Emmanuel Todd (3)) la jeunesse conservatrice d’après Marion Maréchal, ce qui veut dire l’amener à faire retour à la catholicité la plus traditionnelle (un zombie issu d’une région récemment déchristianisée est un individu dont les parents étaient catholiques mais qui ne l’est plus). Débrancher fait allusion à la fin de vie et au débat sur la bioéthique. Ce raout faisait suite à l’appel d’Angers pour l’Union ou le Bloc des « droites » (entendez extrêmes) du 27 mars 2018(4) et pour le rapprochement entre la droite de la droite et une extrême droite relookée et rajeunie. Voyage au pays de Marion Maréchal.
Juliette Grange Découvrez l’ensemble de notre dossier dans Golias Hebdo n°533 : http://golias-editions.fr/article5547.html

1. Eveilleursdesperance.fr, issu des Veilleurs créés en 2013 par Pierre Nicolas et Benoît Sevilla à partir de La Manif pour Tous. Les soirées débat réunissent souvent Eugénie Bastié, Natacha Polony, Michel de Jaeghere, Patrick Buisson, Robert Ménard etc.

2. Un documentaire sur Mai 68 raconté par d’anciens membres du groupe Occident dont Alain Robert, a été produit pour l’occasion.

3. Emmanuel Todd et Hervé Le Bras, Le mystère français, Seuil 2013 et Emmanuel Todd, Qui est Charlie ? Sociologie d’une crise religieuse, Seuil, 2015.4. Le Salon Beige du 6 avril 2018 consulté le 4 juin 2018, lors d’une conférence à Angers animée par Guillaume de Thieulloy.

Indécence

Le président états-unien vient encore de se signaler par un comportement inadmissible, en évoquant dans un discours devant les membres et sympathisants de la NRA (National Riffle Association), puissant lobby de défense des armes à feu, les attentats terroristes survenus le 13 novembre 2015 au Bataclan et sur des terrasses de cafés parisiens. Il a prétendu que si les Parisiens avaient été armés ce jour-là, ils auraient pu immédiatement mettre en fuite les attaquants. Et pour illustrer ses paroles il a mimé les djihadistes prenant tout leur temps pour abattre une à une leurs victimes : « Boum, viens-là ! ; Boum, viens-là ! ; etc. » (Source : ouest-france.fr, 07/05/2018)

On reste sidéré devant tant de bêtise et d’indécence, et on se demande comment de telles paroles et un tel comportement histrionesque sont possibles de la part du chef d’un si grand État. Bien sûr il n’en est pas à sa première incartade, mais on se demande où il va bien pouvoir s’arrêter.
Les associations de défense des victimes des attentats se sont scandalisées, à très juste raison, de cette instrumentalisation des victimes, qui est une insulte à leur mémoire. Mais à ce jour notre Président est resté silencieux, peut-être pour ne pas désapprouver son récent et actuel « ami ».
Sur le fond, il est évident que la solution pour lutter contre des attaquants armés n’est pas la possession d’armes à feu. Elles sont en vente libre aux États-Unis, et c’est le pays où ces attaques sont les plus fréquentes. Pour faire face à celles qui ont eu lieu dans les établissements scolaires, Donald Trump a préconisé tout simplement d’armer les enseignants. C’est transformer un pays en champ de western, où la seule loi est celle du colt.
Je sais bien que le deuxième amendement de la constitution états-unienne permet à chacun d’être armé. Mais à l’origine il fallait que chaque état de l’Union pût se défendre contre les tentatives hégémoniques de l’état central. Aujourd’hui la situation historique a changé. Cependant le vieux réflexe perdure, et on le voit ici défendu, avec une innommable grossièreté.

Haro sur les régimes spéciaux ?

Le point d’interrogation après l’interjection laisse entière la réponse à apporter. Chacun s’en prend volontiers aux régimes dits « spéciaux » censés verser de meilleures pensions dans le cadre de départs avancés par rapport aux années exigées pour bénéficier du « taux plein ». Or ces avantages sont le résultat de particularités négociées dont des cotisations précédemment acceptées et défendues. Ces régimes spéciaux comprennent également dans leur rang des Caisses versant des pensions retraites plus faibles que le Régime Général : ainsi le « régime social des cultes » en fait partie avec la pension la plus basse de tous les régimes !

Sortant des critiques récurrentes à propos des « régimes spéciaux », que dire de la revendication des « exploitants agricoles » pour une retraite au moins égale à 85% du SMIC, ou encore des commerçants et artisans qui après toute une vie d’activité, constatent la modicité de leur pension liquidée ? De même encore les professions libérales font valoir qu’elles devront continuer à travailler plus longtemps pour une retraite décente…

A l’origine des droits acquis en matière de pension, il y a les ordonnances de 1945. Les fondateurs de la Sécurité sociale voulaient un régime commun et universel… mais dès le départ les exploitants agricoles, les commerçants et artisans, les professions libérales… et le culte catholique, refusent d’entrer dans ce Régime général parce qu’ils ne veulent pas assumer les cotisations à hauteur de ce qu’exigerait le tronc commun. Ils réclament des caisses à part permettant des cotisations moins onéreuses, quitte à ce qu’il en résulte des retraites plus basses que celles du Régime Général. En 1948, les Pouvoirs publics acceptent la diversité de Caisses… dont on peut dire qu’elles sont toutes « spéciales » par rapport au Régime Général ! Les critiques à l’égard des pensions versées par des régimes qualifiés de spéciaux et présumés comme tels plus avantageux ne viennent-elles pas essentiellement de celles et ceux qui ont toujours refusé le tronc commun des ordonnances de 1945 ?

comparaison_des_couts_collectivite.pdf

Le cas particulier du Régime spécial des cultes comparé au Régime Général va nous permettre d’illustrer ce que peuvent être les anomalies en matière de « cotisations ». Le tableau EXCEL joint sera analysé dans toutes ses composantes avec des interrogations répétées : est-il normal que la Cavimac n’exige pas des cultes les cotisations d’allocations familiales ? Est-il normal que les avantages en nature ne soient pas pris en compte ? Est-il normal que les cotisations soient fondées sur un forfait inférieur aux revenus réels ? Est-il normal que les membres de collectivité religieuse ne soient pas assujettis aux cotisations de « retraite complémentaire » ? Est-il normal que la CSG exigée de tous les autres assurés soient très partiellement appliquée pour les ressortissants des cultes ? Est-il normal que des fonds de la solidarité nationale soient versés aux assurés des cultes au regard de la loi de 1905 interdisant le financement des cultes ? Les situations décrites par les tableaux s’appliquant successivement aux « ministres du culte » et aux « membres des collectivités religieuses » permettront de dévoiler toutes ces anomalies.

Comment appréhender les tableaux ci-joints

Les tableaux adoptent les rubriques d’un bulletin de paie au 1er janvier 2018. Après la colonne « désignation », la colonne en rose « observation » permet de se reporter aux lignes objets de commentaires. Ainsi à la ligne N° 14, on découvre que la contribution à la solidarité nationale est de :
• 1 460,15€ pour un Pasteur de l’Église Réformée affilié au Régime général
• 611,38€ pour un Pasteur Évangélique ou Imam affilié à la Cavimac
• 681,35€ pour un prêtre diocésain
• 476,81€ pour un membre de collectivité religieuse catholique
• 465,27€ pour un membre de collectivité religieuse « autres cultes »
• 387,50€ pour un membre de collectivité religieuse inscrit au régime particulier

On ne peut qu’être profondément interpellé par le décalage énorme entre l’apport à la solidarité du Pasteur de l’Église Réformée affilié au Régime Général, et celui du Pasteur Evangélique inscrit à la CAVIMAC : 1 460,15€ – 611,38€ = 848,78€. Le différentiel sera à nuancer notamment par les allégements FILLON s’appliquant de façon proportionnée aux salaires inférieurs à 1,6*SMIC. Mais le scandale demeurera lorsqu’on approfondira les dérogations liées aux contributions d’allocations familiales, à la CSG, et aux cotisations de retraite complémentaire, ces trois rubriques rendant compte de toutes ces différences.

Pour mieux identifier celles qui alimenteront nos commentaires, nous avons choisi la couleur « Gamme marron / beige nuance “Queue-de-vache clair”! ». Cette couleur signale dans les tableaux chacune des différences entre cotisations du Régime général, et cotisations Cavimac. La « Gamme marron » est choisie en référence à l’habit des franciscains, soucieux de signifier l’indigence de leur ordre religieux ; or le leit-motiv des interlocuteurs cultuels est toujours fondé sur le fait qu’ils sont pauvres, qu’ils vivent des aumônes de leurs fidèles. Quant à la nuance “Queue-de-vache clair” elle nous vient de la propension des représentants cultuels à chasser tous les mauvais esprits susceptibles de mettre en cause leur bonne foi !

Le différentiel « Pasteur affilié au Régime Général » et « Pasteur affilié à la Cavimac »

On notera d’emblée que tous les Pasteurs Évangéliques ne sont pas affiliés à la Cavimac, une moitié d’entre eux ont préféré et préfèrent l’inscription au Régime général. Car qui dit « contribution à la solidarité » dit aussi « prestations sociales plus ou moins élevées ». Être à la Cavimac signifie une retraite particulièrement basse, et l’absence d’indemnité en cas d’incapacité à exercer son métier de Pasteur.

Une raison beaucoup plus noble avait conduit dès 1948, les Pasteurs de l’Église Réformée et les Rabbins à s’affilier au Régime général alors que le culte catholique refusait cette intégration. Il s’agissait pour eux de participer pleinement à la Sécurité sociale à la française. Lors de débats parlementaires de 1977, les représentants de l’Église Réformée, avaient refusé de participer à la mise en place d’un régime à part, toujours par solidarité avec les défenseurs du Régime Général. Mais ce noble souci est actuellement en train de s’éroder. Déjà en 2006 dans le cadre du Rapport MACHELON, leur Église n’excluait pas le fait d’intégrer la Cavimac si les prestations vieillesses étaient corrigées. En cette année 2018 un nouveau pas est en train d’être franchi : les Pasteurs de l’Église Réformée s’apprêtent à intégrer le régime social particulier des cultes.

C’est donc l’occasion d’examiner avec attention nos tableaux. Pour ce qui est du traitement alloué aux Pasteurs « Régime Général » ou Pasteur « Cavimac » le « net à payer » est rigoureusement le même : 1999/2000€ nets perçu mensuellement (cf. ligne 13 de notre tableau, cellule en bleu). A partir de ce constat, il faut remonter à la ligne 3 soit la base de cotisation : au Régime général cette « base » est fondée sur la réalité du traitement « brut » ici 2 528,40€ alors qu’à la Cavimac elle est fondée sur le SMIC actuellement : 1 498,47€.

Ensuite on se reportera à la ligne 8 « FAMILLE – SÉCURITÉ SOCIALE » : tandis que la collectivité religieuse du Pasteur affilié au Régime général cotise au titre des « allocations familiales », toutes les collectivités religieuses inscrites à la Cavimac en sont dispensées depuis 1979. Le scandale est double : d’une part les Pasteurs inscrits au régime social des cultes bénéficient des prestations « famille » bien que ne cotisant pas et d’autre part c’est un véritable affront à la Représentation nationale. En effet en 1977 les députés avaient refusé d’accéder au lobbying du culte catholique revendiquant l’exonération de cette cotisation au motif du célibat de ses membres. Ce que les députés n’avaient pas admis, fut ensuite obtenu par un nouveau lobbying au moment de la rédaction des décrets… Scandale qui donne lieu aujourd’hui au fait que l’exonération s’applique à tous les cotisants des cultes (en charge de famille ou non) alors que par ailleurs le lobbying du culte catholique est particulièrement pointilleux s’agissant de tout ce qui touche aux « familles »…

Donc les Pasteurs affiliés à la Cavimac sont dispensés de cotisations « Famille », mais ils sont également dispensés de la CSG… «  La CSG a été instaurée afin d’apporter un financement à l’assurance-maladie, les allocations familiales, le FSV (Fonds de Solidarité Vieillesse). La CSG généralise les cotisations sociales prélevées sur les salaires. La CSG est donc un prélèvement social qui s’applique à toutes les catégories de revenus et pas seulement aux revenus d’activité salariée ». Ce serait presque sans commentaire !: les cultes sollicitent tous les avantages maladie et famille, ils sont demandeurs plus que les autres catégories de citoyens du Fonds de solidarité vieillesse et ils ne seraient pas redevables de la CSG ainsi définie ? Nous aurons l’occasion d’y revenir…

Avant de quitter cette comparaison entre Pasteur affilié au Régime Général et Pasteur affilié au régime social des cultes, un mot sur les allègements de charges, dus à la loi FILLON, (ligne 12 de notre tableau, cellule verte). Le traitement étant ici supérieur à 1,6 SMIC, il ne bénéficie pas d’une telle mesure. Mais si le ministre du culte avait perçu un salaire inférieur il aurait pu bénéficier de cette réduction des « charges patronales », c’est d’ailleurs le cas pour d’autres ministres, par exemple une « assistante pastorale » qui, payée au niveau du SMIC, bénéficie des allègements FILLON.

Dans une lettre du 19 mars 2004 signée par Messieurs François FILLON et Jean-François MATTEI et adressée au directeur de l’agence centrale des organismes de sécurité sociale, ces derniers écrivaient :  » bien que n’entrant pas dans le champ de la réduction dégressive sur les bas salaires (RBS), les ministres du culte affiliés au Régime général ont pu bénéficier de cette exonération en vertu d’une tolérance instaurée par lettre ministérielle en date du 26/03/1996. « . Les Pasteurs Évangéliques inscrits à la Cavimac auraient eu sans doute mauvaise conscience à réclamer ces allégements au titre de leur affiliation au régime social des cultes, particulièrement favorable pour eux…

Le différentiel « Pasteur Évangélique, Imam, Prêtres orthodoxes etc » et « Prêtre diocésain »

Notons tout d’abord que tout ce que nous avons constaté pour les Pasteurs Évangéliques, s’applique à tous les ministres du culte percevant un revenu, à l’exception des prêtres diocésains. Nous allons donc approfondir cette différence. Les particularités des ministres du culte catholique se trouvent dans leur fiche de traitement : tout est fait pour démontrer que prêtres et évêques, compris, perçoivent un traitement équivalent au SMIC net. Tandis que les autres cultes ont sur ce point une meilleure transparence des chiffres, le culte catholique multiplie les particularités et par exemple cultive sa différence par l’exonération des « honoraires de messe ».

Le souci est en outre de faire apparaitre un net payé autour de 500€ pour montrer que les prêtres perçoivent beaucoup moins que le net de leurs salariés laïcs ! C’est ainsi qu’au niveau de ma « paroisse », les fidèles sont mis au courant du salaire perçu par la permanente de pastorale… tandis que le « traitement » du prêtre relève d’un mécanisme de péréquation dont on ne dévoile pas vraiment tous les détails sauf pour dire qu’il y a les cotisations Cavimac à payer, ou encore que le prêtre participe à partir de ses propres deniers au chauffage de son logement privatif, qu’il paie aussi un loyer en se gardant bien de préciser que le forfait chauffage et le loyer sont largement inférieurs à celui qu’il devrait assumer si ce logement était du domaine privé, ou HLM

Les prêtres seraient donc moins payés que leurs homologues des autres cultes… Si on se reporte à la réalité exposée dans le livre  de François Pierre Boursier, « Un voyage intérieur dans l’Eglise » (APSECC, 2006), les témoignages des prêtres eux-mêmes aboutissent à la situation d’un cadre moyen. Ainsi un prêtre témoigne : « traitement: officiellement le SMIC, mais sans loyer, sans téléphone, sans électricité, eau etc.… » le « etc… » comprenant notamment les exonérations fiscales et les arrangements avec les cotisations sociales; un autre: « je suis logé gratuitement, mon traitement net: 9900 euros par an, s’ajoutent à cela 20 intentions de messes par mois, mes kilomètres pour l’ACE sont remboursés, j’habite un presbytère au centre du village que beaucoup envient, j’ai de bonnes conditions d’habitation ». A tout cela s’ajoute le fait que les travaux de logement de fonction sont pris en charge, qu’un prêtre n’a pas besoin d’épargner, puisqu’il est assuré de finir dans des maisons de retraite financées par le diocèse et ou il est assuré d’être servi et materné par des religieuses ou des « bénévoles » comme dans les « Foyers de Charité »…

Mais quittons ce débat, pour revenir au tableau. Tandis que les autres ministres du culte ne paient pas de CSG, les prêtres diocésains en paient. Nous rendrons compte des particularités au chapitre suivant. Pour l’heure disons que l’application de la CSG par la Cavimac est le résultat de concertations ou lobbyings tendant à en minimiser au maximum l’impact pour le culte catholique. Il est ainsi distingué une diversité de situations, le prêtre est à temps plein ou à temps complet, il est déjà pensionné ou ne l’est pas etc. Mais au total, pour le prêtre lui-même, tout cela ne change pas grand-chose à ce qui lui est versé, puisque « part personnelle » et « part collective » de ses cotisations sont fondues dans le pot commun de la péréquation en débits et crédits…

Le différentiel « Prêtre diocésain » et « Religieux/ses »

Ici encore nous allons découvrir de subtiles négociations permettant au culte catholique de gérer au mieux ses contributions à la solidarité nationale, alors qu’en 1998, il fut acté dans le cadre de négociations avec les Pouvoirs publics que les cotisations seraient calculées à partir d’un forfait SMIC. Auparavant elles étaient calculées sur la base du « maximum Cavimac » issu lui-même de « l’allocation vieux travailleurs » (soit trois fois mois que le maximum 2018), mais ce passage au forfait SMIC était lui-même la contrepartie d’une baisse des cotisations « maladies »… On voit ici, au fil des majorités parlementaires, la relation étroite entre le Culte catholique et les Pouvoirs Publics, pour garantir au mieux les avantages d’un régime « spécial » dont la conséquence pour les assurés est la retraite la plus faible de toutes les autres Caisses… dès lors qu’on perd les compléments accordés par les diocèses et congrégations à ceux qui restent en institution.

D’habiles négociations ont également lieu entre les Pouvoirs publics, la Conférence des Évêques (CEF) et la Conférence des Religieux et Religieuses (CORREF). Puisque les prêtres diocésains n’avaient pu éviter les cotisations CSG, tandis que cette exonération était obtenue pour tous les membres de collectivité religieuse, un arrangement était mis au point entre les deux Conférences, arrangement validé par la tutelle de la Sécurité sociale. Les prêtres au lieu de payer 13% de cotisations maladie ne paieraient que 7.34%. En compensation et pour rétablir l’équilibre, les religieux et religieuses paieraient un peu plus de cotisations « maladie ». Le chapitre suivant va nous permettre d’approfondir la question de la contribution de solidarité interne (CSI) au culte catholique.

Le différentiel « Religieux/ses cathos» et « membres de collectivité religieuse autres cultes »

Revenons aux contributions à la solidarité, telles que les totaux les font apparaitre ligne 14 :
• 476,81€ pour un membre de collectivité religieuse catholique
• 465,27€ pour un membre de collectivité religieuse « autres cultes »
La différence n’est pas énorme elle est due à la contribution de solidarité interne (CSI). En soi le culte catholique ne paie pas plus que les autres cultes, mais il fait face en interne aux difficultés que peuvent avoir l’une ou l’autre des collectivités religieuses placées sous son label. Une police interne est alors en charge des collectivités catholiques en difficulté, à la fois pour les secourir et les amener à rétablir une situation normale. Et on a pu voir que cette contribution de solidarité interne permettait de rétablir en partie « l’injustice » à laquelle sont astreints les diocèses, alors les communautés religieuses n’ont pas à cotiser à la CSG !

Observons à présent les cellules « Gamme marron / beige nuance “Queue-de-vache clair”! » soit lignes 1, 5 et 7 de la Catégorie « Membres de collectivité religieuse ». S’agissant des « avantages en nature », il est de notoriété publique que les religieux, religieuses ont fait vœu ou promesse de pauvreté, et qu’ils mettent toutes leurs ressources en commun. Sauf que lorsqu’il s’agit par exemple d’évaluer le travail des moines et moniales dans un Monastère au regard de leurs productions en tout genre, les « économes » font état de la circulaire MARTINIERE. Cette circulaire des Services fiscaux datant de 1956 est régulièrement utilisée pour justifier et servir de base à de multiples exonérations…

Autre donnée remarquable : lorsqu’il s’agit du travail des religieux/ses employés par un diocèse, le détachement donne lieu de la part du diocèse à un versement à la communauté d’une contribution égale au SMIC net… Ces deux exemples justifient l’incompréhension que l’on peut avoir lorsque les collectivités religieuses ont été exonérées par les Pouvoirs publics des cotisations CSG au motif que leurs membres n’avaient pas de revenus : ils n’ont pas de revenus lorsqu’il s’agit de cotiser ou de demander des prestations, mais ils savent très bien négocier leurs vacations à un séminaire de cadres d’entreprise, ou réclamer leur dû y compris pour les « retraites » et « sessions » dans leur communauté monastique ou charismatique.

Et c’est sur cette même base d’absence présumée de revenus que les membres de collectivité religieuse sont exonérés de toute cotisation à un régime complémentaire de retraite. Enfin si nous avons peint par la « Gamme marron / beige nuance “Queue-de-vache clair”! » la ligne 5, à savoir celle concernant les « complémentaires-santé », c’est en raison de la propension des collectivités religieuses à réclamer pour leurs membres la CMU complémentaire ou l’Aide à la complémentaire santé (ACS). Quelle que soit la richesse d’une collectivité religieuse, ses membres sont considérés comme n’ayant pas de revenus, et les avantages en nature dont ils peuvent bénéficier sont minimisés… il est facile alors de réclamer toutes les aides de la solidarité nationale dont l’ASPA et l’APA pour les membres malades ou âgés.

Enfin non identifiable dans les tableaux, les cultes font régulièrement état dans leurs publications de la mise en place dans leur régime « spécial » des « Forfaits soins infirmiers » (FSI) et des « Forfaits soins Hospitaliers » (FSH). En pratique lorsque dans une collectivité religieuse, un membre malade ou âgé est soigné par un membre de sa communauté, la collectivité reçoit de la Sécurité sociale un forfait de soins. De même lorsqu’il devrait être hospitalisé et que la communauté le garde et le soigne, elle reçoit un forfait de remboursement soins hospitaliers. Un avantage que les « familles » (terme d’ailleurs que les religieux et religieuses donnent à leur communauté) pourraient légitimement revendiquer lorsqu’elles soignent un parent à domicile, qu’elles le prennent en charge au lieu de l’hospitaliser ou de le placer dans un EHPAD… Mais pour cela comme pour les cotisations d’allocations familiales, les cultes sont toujours prêts à percevoir un avantage, mais font toujours preuve d’indigence lorsqu’il s’agit de payer des cotisations ou de régulariser les arriérés dont ils sont responsables avec d’ailleurs la complicité des directions de la Sécurité sociale qui validaient ce qui était demandé ou fait par les autorités religieuses.

Le différentiel « régime normal et/ou régime particulier » et les autres particularités de la Cavimac

La propension des cultes à demander des dérogations, se manifeste encore dans la mise en place d’un régime dit « particulier ». Si les cultes avaient pu par ce régime particulier obtenir des réductions aux cotisations vieillesse, ils l’auraient fait, mais ils n’ont pu les obtenir que pour les cotisations « maladie ». Le régime particulier est donc une réduction à 7,81% au lieu de 13% du taux de cotisation maladie. En contrepartie le membre de la communauté n’est couvert que pour les hospitalisations… Une communauté opte pour ce régime particulier lorsque ses membres sont relativement jeunes et en bonne santé… Mais ici encore est-ce vraiment l’esprit de la Sécurité sociale ?

Ces différents chapitres ont-ils abordé toutes les anomalies liées à ce « régime spécial » ? En matière de cotisations il faudrait encore parler de toutes les particularités liées au « temps partiel ». Ainsi, dès lors qu’un membre de communauté a perçu dans l’année, par un travail externe, 800 heures de Smic horaire soit 9,88 x 800=7904€ sa communauté est libérée de toutes cotisations pour son temps religieux… Le montant peut paraitre élevé mais il s’agit d’un salaire brut (indemnités et primes comprises) qui peut être obtenu par un travail d’été, ou des vacations bien rémunérées et pour lesquels le bénéficiaire est libéré de toute cotisation pour son activité principale cultuelle tout le reste de l’année.

En matière de prestations « vieillesse » la diversité des pensions octroyées suivant que les trimestres sont avant 1979, entre 1979 et 2006, et encore après 2006, est une injure à l’égalité des droits et devoirs. Pour le même nombre de trimestres, et une activité cultuelle identique, la retraite varie ainsi entre 386€ et 670€ mensuels.

De 1945 à 1948, période de fondation de la Sécurité sociale, la hiérarchie catholique par la voix de Mgr CHAPOULIE faisait valoir son opposition à l’intégration par deux arguments : certes, elle jugeait préoccupant le sort déplorable des prêtres âgés, mais « estimait trop onéreux pour leurs diocèses de contribuer au financement de pensions qui leur seraient liquidées à partir de 65 ans. Une « objection particulièrement grave », selon le prélat, tenait à ce que les assurés pourraient devenir électeurs du Conseil d’Administration de leur caisse, ce « qui introduirait dans l’Église une institution incompatible avec son organisation fondamentale ». En clair pas de démocratie dans l’Église catholique !

Ainsi aux arguments qui étaient ceux des entrepreneurs individuels en général lesquels accepteront cependant la mise en place de Caisses à part, l’Église catholique faisait valoir son refus du paritarisme, le droit pour les représentants des assurés de discuter à égalité avec les représentants des institutions religieuses. Lorsque dans les années 70, compte tenu de sa démographie, elle demande son repêchage par la Sécurité sociale, elle exige un régime de cotisations amoindries, et un Conseil d’Administration refusant le paritarisme : ses assurés ne peuvent être représentés en tant que tels, leurs points de vue relèvent de ce que la hiérarchie veut bien leur accorder et définir pour eux

Les représentants des cultes refusent les points de vue de l’assuré cultuel en tant que tel, ils parlent pour lui mais en réalité ils défendent, avant tout, des points de vue institutionnels. Il en résulte des directives privilégiant la sujétion à l’univers cultuel : si tu restes dans l’institution et que tu es bien conforme à ses objectifs, tu seras nourri, logé, soigné par la communauté jusqu’à la mort. Or ceux qui, légitimement, tirent les signaux d’alarmes depuis 40 ans ce sont les représentants des anciens ministres du culte ou membres de collectivités religieuses. « Partis » pour des raisons diverses, ils dénoncent les conséquences des non affiliations à la Sécurité sociale dont les cultes sont responsables ainsi que la modicité des pensions versées  alors que les « restés » bénéficient d’une protection et de moyens financiers complémentaires garantis. Ils dénoncent une atteinte à la liberté de conscience et de religion puisque tout est fait pour que les adeptes restent bien sages dans leurs communautés alors que celles-ci ne sont pas à l’abri des dérives sectaires.

Au long des quarante années d’existence de ce régime social réservé aux cultes, leurs autorités en lien avec les Pouvoirs publics, ont progressivement obtenu des entorses à la loi de 1905 interdisant le financement des cultes. Au départ ils ne demandaient que le bénéfice de la « compensation démographique » ce qui n’enfreignait pas l’interdiction. L’équilibre entre prestations et cotisations versées était assuré et garanti dans le cadre légal de la « compensation ». Il y avait « en même temps » au départ l’engagement d’une augmentation progressive des cotisations pour permettre une pension retraite au moins égale au « minimum vieillesse ».

Progressivement les cultes oublieront l’engagement initial et réclameront bien vite des aides sociales prises sur la solidarité nationale. Dès la fin des années 1980 ils obtiennent en outre que les maladies de leurs membres soient prises en charge « en tant que de besoins » par le Régime général. A la fin des années 1990 ils obtiennent le même avantage pour le comblement de leurs déficits en matière de prestations vieillesse. Et comme les droits légaux liés à une retraite particulièrement basse ne suffisent plus les recours à toutes les prestations de la solidarité nationale sont réclamés et finalement financés « en tant que de besoins » par les caisses de la solidarité nationale. Une ouverture de crédit sans contrepartie est ainsi allouée aux cultes. Ils vivent de plus en plus aux dépens des finances publiques, tandis que leurs appels aux dons et aux legs sont fondés sur les déductions fiscales qu’une publicité de plus en pressante invite à solliciter.

Emmanuel Lafont évêque de Guyane : un pasteur engagé

Situé entre le nord du Brésil et l’ancienne colonie hollandaise du Surinam, ce département-région d’outre-mer souffre toujours d’un sous-développement lié à son passé colonial. Diffusée le 28 mai, la lettre pastorale d’Emmanuel Lafont, évêque de Cayenne, rappelle une réalité sociale douloureuse, au moment où s’annonce un projet minier destructeur de l’environnement, situé au cœur de la forêt amazonienne guyanaise,
qui ne répond aux attentes légitimes de la population.

Le 28 mai, Emmanuel Lafont adressait, aux catholiques et aux personnes de bonne volonté de Guyane, une lettre pastorale sur la protection de la création. Un texte explicite, courageux, dans lequel il engage chacun à prendre la parole et à se tourner vers une conversion écologique conçue comme l’expression du bien commun. L’évêque de Cayenne s’appuie sur l’encyclique Laudato Si’ du 24 mai 2015, dont le sous-titre est précisément « Pour la sauvergarde de la maison commune », et sur le Synode pour l’Amazonie convoqué en octobre 2019.

Comment penser que la Guyane ne serait pas concernée par ces deux textes de référence ? Emmanuel Lafont n’a pas seulement choisi le lendemain de la fête de la Trinité pour diffuser sa lettre pastorale, mais aussi et surtout un moment où les Guyanais doivent s’exprimer sur la Montagne d’or1, un projet minier destructeur de l’environnement et un mirage économique. Emmanuel Lafont n’hésite pas à parler de pillage, de prédateurs miniers, financiers et industriels, de l’écart entre riches et pauvres, des peuples de la forêt, du consumérisme… Dans les grandes occasions, sa chasuble laisse apparaître un madras, à l’origine tissu de fibres de banane, symbole de son attachement au diocèse qui lui a été confié il y a quatorze ans. Lorsqu’il était en Afrique du Sud sous l’apartheid, entre 1983 et 1994, sa paroisse Saint-Philippe-Néri était un lieu de partage et de résistance… Emmanuel Lafont n’a pas perdu le sens du message évangélique, et lorsque, dans l’interview qu’il nous a accordée et pour laquelle nous le remercions, il évoque le mayouri, ce travail réalisé collectivement, on peut aisément traduire par « solidarité ». [découvrez l’ensemble de notre entretien dans Golias Hebdo 532 : http://golias-editions.fr/article5546.html]

Storytelling

Un exemple frappant de son pouvoir sur les hommes est celui de la ville de Nazareth, lieu de naissance de Jésus selon les évangiles. Il semble en effet que le nom de « Nazareth » provienne d’une erreur de traduction de « Jésus le Nazaréen », ce terme renvoyant simplement à une secte baptiste proche des Esséniens, par quoi le Coran encore nomme les chrétiens. Nazareth n’aurait été édifiée qu’au ive siècle à l’intervention de la mère de l’empereur Constantin. Les pèlerins chrétiens voulaient visiter Nazareth, qui n’existait pas à l’époque de Jésus. Pour les contenter, on aurait créé Nazareth, ou rebaptisé ainsi un village existant. (Source : Wikipedia, Discussion : Nazareth)

Il ne faut pas s’en étonner. Ce ne serait pas la première fois qu’un lieu tiendrait son existence d’un texte préexistant ou d’une œuvre antérieure. Je pense à la municipalité de Montauban qui a pris la décision de baptiser un rond-point du nom des Tontons flingueurs, par allusion au film célèbre de Georges Lautner, et à la phrase qu’y prononce Lino Ventura : « On ne devrait jamais quitter Montauban ! » qui hante les mémoires de tous. Je gage que dans quelques années les nouvelles générations verront ici la commémoration de faits et personnes ayant véritablement existé (voir mon billet Fiction, Golias Hebdo 20/02/2014).
En attestant l’inscription historique et topographique d’un événement, on pense lui donner du poids. Ainsi pour le lieu non plus de la naissance de Jésus mais de son baptême, l’Unesco vient d’inscrire au titre du « Patrimoine de l’humanité » le site du Jourdain à Béthanie où le fait est supposé s’être passé Mais l’important ici n’est pas le lieu : c’est la réalisation du psaume d’intronisation (2/7 : « Tu es mon fils ! »), c’est-à-dire le fruit d’un travail sur le Texte ancien, qu’on réactualise par midrash (voir mon billet Inscription, Golias Hebdo, 18/02/2016).
Évidemment les pèlerins vont là aussi, comme à Nazareth, se presser en masse, pensant que le lieu de l’événement en garantit le sens. Mais ont-ils conscience que tout cela n’est que de l’histoire racontée, du storytelling ?